CLASSE 4 – COMPTES DE TIERS

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Selon les 3 systèmes de présentation :

Système développé (Comptes en NOIR et BLEU) – Système de base (Comptes en NOIR) – Système abrégé (Comptes en NOIR GRAS)

40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS

400 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS

401 FOURNISSEURS

4011 Fournisseurs – Achats de biens et prestations de services
4017 Fournisseurs – Retenues de garantie

403 FOURNISSEURS – EFFETS À PAYER

404 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS

4041 Fournisseurs – Achats d’immobilisations
4047 Fournisseurs d’immobilisations – Retenues de garantie

405 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS – EFFETS À PAYER

408 FOURNISSEURS – FACTURES NON PARVENUES

4081 Fournisseurs
4084 Fournisseurs d’immobilisations
4088 Fournisseurs – Intérêts courus

409 FOURNISSEURS DÉBITEURS

4091 Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes
4096 Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre
4097 Fournisseurs – Autres avoirs

40971 Fournisseurs d’exploitation
40974 Fournisseurs d’immobilisations

4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41 CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS

410 CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS

411 CLIENTS

4111 Clients – Ventes de biens ou de prestations de services
4117 Clients – Retenues de garantie

413 CLIENTS – EFFETS À RECEVOIR

416 CLIENTS DOUTEUX OU LITIGIEUX

418 CLIENTS – PRODUITS NON ENCORE FACTURÉS

4181 Clients – Factures à établir
4188 Clients – Intérêts courus

419 CLIENTS CRÉDITEURS

4191 Clients – Avances et acomptes reçus sur Commandes
4196 Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
4197 Clients – Autres avoirs
4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS

421 PERSONNEL – RÉMUNÉRATIONS DUES

422 COMITÉS D’ENTREPRISES, D’ÉTABLISSEMENT, …

424 PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX RÉSULTATS

4246 Réserve spéciale (art L 442-2 du code du travail)
4248 Comptes courants

425 PERSONNEL – AVANCES ET ACOMPTES

426 PERSONNEL – DÉPÔTS

427 PERSONNEL – OPPOSITIONS

428 PERSONNEL – CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR

4282 Dettes provisionnées pour congés à payer
4284 Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
4286 Autres charges à payer
4287 Produits à recevoir

43 SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431 SÉCURITÉ SOCIALE

437 AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

438 ORGANISMES SOCIAUX – CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR

4382 Charges sociales sur congés à payer
4386 Autres charges à payer
4387 Produits à recevoir

44 ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES

441 ÉTAT – SUBVENTIONS À RECEVOIR

4411 Subventions d’investissement
4417 Subventions d’exploitation
4418 Subventions d’équilibre
4419 Avances sur subventions

442 ÉTAT – IMPÔTS ET TAXES RECOUVRABLES SUR DES TIERS

4424 Obligataires
4425 Associés

443 OPÉRATIONS PARTICULIÈRES AVEC L’ÉTAT, LES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES, LES ORGANISMES INTERNATIONAUX

4431 Créances sur l’Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d’un mois en matière de TVA
4438 Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431

444 ÉTAT – IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES

445 ÉTAT – TAXES SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES

4452 TVA due intracommunautaire
4455 Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser

44551 TVA à décaisser
44558 Taxes assimilées à la TVA

4456 Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles

44562 TVA sur immobilisations
44563 TVA transférée par d’autres entreprises
44566 TVA sur autres biens et services
44567 Crédit de TVA à reporter
44568 Taxes assimilées à la TVA

4457 Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise

44571 TVA collectée
44578 Taxes assimilées à la TVA

4458 Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente

44581 Acomptes – Régime simplifié d’imposition
44582 Acomptes – Régime du forfait
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
44584 TVA récupérée d’avance
44586 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues
44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir

446 OBLIGATIONS CAUTIONNÉES

447 AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

448 ÉTAT – CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR

4482 Charges fiscales sur congés à payer
4486 Charges à payer
4487 Produits à recevoir

449 QUOTAS D’ÉMISSION À RESTITUER À L’ÉTAT

45 GROUPE ET ASSOCIÉS

451 GROUPE

455 ASSOCIÉS – COMPTES COURANTS

4551 Principal
4558 Intérêts courus

456 ASSOCIÉS – OPÉRATIONS SUR LE CAPITAL

4561 Associés – Comptes d’apport en société

45611 Apports en nature
45615 Apports en numéraire

4562 Apporteurs – Capital appelé, non versé

45621 Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé
45625 Associés – Capital appelé, non versé

4563 Associés – Versements reçus sur augmentation de capital
4564 Associés – Versements anticipés
4566 Actionnaires défaillants
4567 Associés – Capital à rembourser

457 ASSOCIÉS – DIVIDENDES À PAYER

458 ASSOCIÉS – OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN ET EN GIE

4581 Opérations courantes
4588 Intérêts courus

46 DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS

462 CRÉANCES SUR CESSIONS D’IMMOBILISATIONS

464 DETTES SUR ACQUISITIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

465 CRÉANCES SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

467 AUTRES COMPTES DÉBITEURS OU CRÉDITEURS

468 DIVERS – CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR

4686 Charges à payer
4687 Produits à recevoir

47 COMPTES TRANSITOIRES OU D’ATTENTE

471 À 475 COMPTES D’ATTENTE

476 DIFFÉRENCE DE CONVERSION – ACTIF

4761 Diminution des créances
4762 Augmentation des dettes
4768 Différences compensées par couverture de change

477 DIFFÉRENCE DE CONVERSION – PASSIF

4771 Augmentation des créances
4772 Diminution des dettes
4778 Différences compensées par couverture de change

478 AUTRES COMPTES TRANSITOIRES

48 COMPTES DE RÉGULARISATION

481 CHARGES À RÉPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

4816 Frais d’émission des emprunts

486 CHARGES CONSTATÉES D’AVANCE

487 PRODUITS CONSTATÉS D’AVANCE

488 COMPTES DE RÉPARTITION PÉRIODIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS

4886 Charges
4887 Produits

49 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE TIERS

491 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE CLIENTS

495 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DU GROUPE ET DES ASSOCIÉS

4951 Comptes du groupe
4955 Comptes courants des associés
4958 Opérations faites en commun et en GIE

496 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE DÉBITEURS DIVERS

4962 Créances sur cessions d’immobilisations
4965 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4967 Autres comptes débiteurs

Marie TRANCLASSE 4 – COMPTES DE TIERS